SEANCES

1/ Le Calendrier

En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.

Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.

Le promoteur connaitra la date de séance à laquelle son dossier est inscrit par l'intermédiaire du SIRPH2G.

Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont inscrits à la session suivante.

Pour info :
Les séances ayant lieu le mardi sont réservées aux dossiers européens et les MS.
Les séances ayant lieu le jeudi sont réservées aux dossiers "Jardé".

Séances 2024

Mois Séance
Janvier 16/01/2024
18/01/2024
Février 06/02/2024
08/02/2024
Mars 12/03/2024
14/03/2024
Avril 09/04/2024
11/04/2024
Mai 14/05/2024
16/05/2024
Juin 04/06/2024
06/06/2024


Séances 2024
Mois Séance
Juillet 02/07/2024
Septembre 17/09/2024
19/09/2024
Octobre en
cours
Novembre en
cours
Décembre en
cours

2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information


Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI RIPH2G.

Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémentés.

Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.

Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.