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SEANCES 1/ Le Calendrier | En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.
Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.
Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont portés à la session suivante. Ainsi la date du passage du dossier sera notifiée par retour de la fiche de synthèse au promoteur, attestant également la recevabilité.
Séances 2022
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Mois |
Séance |
Janvier |
11/01/2022 |
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13/01/2022 |
Février |
08/02/2022 |
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10/02/2022 |
Mars |
08/03/2022 |
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10/03/2022 |
Avril |
05/04/2022 |
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07/04/2022 |
Mai |
10/05/2022 |
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12/05/2022 |
Juin |
14/06/2022 |
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16/06/2022 |
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Seances 2022 en cours d'élaboration |
Mois |
Séance |
Juillet |
01/07/2022 |
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04/07/2022 |
Septembre |
13/09/2022 |
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15/09/2022 |
Octobre |
11/10/2022 |
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13/10/2022 |
Novembre |
15/11/2022 |
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17/11/2022 |
Décembre |
13/12/2022 |
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15/12/2022 |
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|  2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information | Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI CNRIPH et par mail.
Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémenté :
*1/ Sur le SIRIPH2G
*2/ Par mail cppsudest5@chu-grenoble.fr et cppsudest5@gmail.com Tous les fichiers doivent être nommés simplement sans date et numéro de version, ni nom de l'étude, ni abréviation en anglais ou français, ni signe spécifique (comme * / ! - etc).
Protocole Resume Formulaire information Consentementou FIC
Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.
Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.
A la réception des documents papier, votre dossier sera inscrit au fil de l'eau à l'ordre de jour de la prochaine session . Un mail vous préviendra de la date de passage de votre dossier. |
|  3/ Après la session | 2 jours après la session, vous pouvez connaître les conclusions du Comité : cela sera noté sur le SIRIPH2G | |
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Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SIRIPH2G.
Les avis sont déposés sur le SIRIPH2G.
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