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SEANCES1/ Le Calendrier | En raison du Tirage Au Sort et donc l'attribution des dossiers au CPP "au fil de l'eau", il n'y a plus de dates limites de dépôt des dossiers.
Nous ne pouvons plus garantir le passage des dossiers (Protocoles ou Modifications Substantielles) à la réunion la plus proche, suivant la réception du dossier.
Le promoteur connaitra la date de séance à laquelle son dossier est inscrit par l'intermédiaire du SIRPH2G.
Lorsque les sessions sont complètes, les dossiers sont inscrits à la session suivante.
Pour info : Les séances ayant lieu le mardi sont réservées aux dossiers européens et les MS. Les séances ayant lieu le jeudi sont réservées aux dossiers "Jardé".
Séances 2024
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Mois |
Séance |
Janvier |
16/01/2024 |
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18/01/2024 |
Février |
06/02/2024 |
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08/02/2024 |
Mars |
12/03/2024 |
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14/03/2024 |
Avril |
09/04/2024 |
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11/04/2024 |
Mai |
14/05/2024 |
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16/05/2024 |
Juin |
04/06/2024 |
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06/06/2024 |
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Séances 2024 |
Mois |
Séance |
Juillet |
02/07/2024 |
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Septembre |
17/09/2024 |
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19/09/2024 |
Octobre |
en |
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cours |
Novembre |
en |
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cours |
Décembre |
en |
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cours |
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| 2/ Le calendrier pour les réponses aux demandes aux Compléments d'Information | Les demandes de compléments d'information sont formalisées auprès du promoteur sur le SI RIPH2G.
Il est nécessaire de nous envoyer les documents corrigés et une liste de ces documents avec la date et leur numéro de version incrémentés.
Les corrections doivent être effectuées, par un moyen typographique de couleur ou tout autre moyen qui vous convienne, mais facilement repérable pour permettre une lecture rapide.
Les réponses aux demande de compléments d'informations sont revues SYSTEMATIQUEMENT EN SEANCE.
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